JAM SEN
Présentation de la marque JAM SEN
Déposée le 6 mars 1979 par ANDRE JAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JAM SEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque JAM SEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JAM SEN est expirée depuis le 6 mars 1989.
ANDRE JAMET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041